Plusieurs communes ont été surprises par les taxes foncières affichées dans notre article « Immobilier : quelles communes ligériennes taxent le plus ? »

Pour être au plus près de la taxe qui impacte les propriétaires, nous avions choisi le taux incluant taxe foncière et taxe d’enlèvement des ordures ménagères (Teom). Cette dernière « n’est pas juridiquement la même chose que la taxe foncière mais elle apparaît dans le même avis d’imposition », précise l’Union nationale de la propriété immobilière (UNPI).

Une hausse pas du seul fait de la commune

Les plus fortes hausses concernent Chenereilles (+ 97,2 %), Montarcher (+ 83,4 %), Cezay (82,2 %), Saint-Laurent-Rochefort (+ 77 %) et Marcoux (+76,2 %). La mairie de Marcoux précise que l’évolution de sa taxe foncière est bien plus faible : « En 2014, le taux des taxes foncières était de 9,82 % et en 2023, le taux de la commune est de 11,60 %, soit une augmentation de 18,12 % sur 10 ans, soit 1,8 % de moyenne par an. Depuis 2021, nous touchons 15,30 % de la taxe du Département pour compenser la taxe d’habitation, ce qui a eu pour conséquence de remonter le taux à 26,90 %. »

À ce taux, il faut ajouter la Teom. D’après les informations de l’UNPI (tirées de la DgFip – Direction générale des Finances publiques) pour un propriétaire à Marcoux les taux étaient en 2011 de 15,30 % pour le département, 8,90 % pour la commune, 0,14 % pour l’intercommunalité, 0,32 % pour la taxe spéciale d’équipement et 0 % pour la Teom. En 2021, ces chiffres sont passés à 0 % pour le département, 26,63 % pour la commune, 2,22 % pour l’intercommunalité, 0,23 pour la TSE, 0,73 % pour la taxe Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), et 8,90 % pour la Teom.

« Sachant que ces taux s’appliquent à une assiette (valeur locative) qui a augmenté 12,2 % par la loi, ce qu’a payé un propriétaire à Marcoux au titre de la taxe foncière et de la Teom a augmenté d’environ 76 % entre 2011 et 2021 », précise bien l’UNPI. Cette inflation n’est pas du seul fait de la commune de la commune de Marcoux : hausse de l’intercommunalité, de la geampi, revalorisation de 12,2 % des valeurs locatives, etc. Mais un propriétaire de Marcoux a bien dû payer une taxe ayant augmenté de 76 % entre 2011 et 2021.

L’exemple de La Terrasse-sur-Dorlay

Dans les cinq communes les plus chères du classement taxe foncière et Teom, on retrouve Unieux (55,88 %), Rive-de-Gier (54,55 %), Riorges (54,47 %), La Grand-Croix (53,91 %), La Terrasse-sur-Dorlay (53,76 %). La mairie de cette dernière commune, précise que le taux de la taxe foncière seule a été abaissé pour passer de 45,11 % en 2021 à 40,11 % en 2022 : « Lors de notre conseil municipal du 3 avril 2023, nous avons encore abaissé ce taux pour l’année 2023 pour le fixer à 37,11 %. » La Terrasse-sur-Dorlay présente même la cinquième baisse la plus importante de la seule taxe foncière entre 2016 et 2021 (-2,4 %).

Foncière et Teom : la taxe du propriétaire occupant

« Les chiffres de la taxe foncière avec la Teom sont intéressants pour un propriétaire occupant car ces derniers payent les deux dans le cadre d’un même avis d’impôt. En revanche, un propriétaire bailleur pouvant demander remboursement de la Teom au locataire (sauf locations saisonnières). Seule l‘évolution de la taxe foncière hors Teom l’intéresse », précise l’UNPI.

Taxe foncière seule : le classement

L’Observatoire national des taxes foncières de l’UNPI permet également de classer les plus fortes hausses concernant uniquement la taxe foncière : Montarcher (+45,3 %), Pavezin (+47 %), Saint-Priest-la-Vêtre (+51,1 %), Chenereilles (+ 56,5 %), Cervières (+ 71,1 %). Les cinq communes présentant les plus faibles hausses sont : Lure (+ 3,2 %), Bully (+ 4 %), Grezolles (+ 4 %), Saint-Martin-la-Sauveté (+ 4,2 %) et Nollieux (+ 4,8 %).